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Mairie de Lignan sur Orb

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Conseil municipal

Le 15/03/2021 - Thème : Vie municipale

Heure : 18h30

Lieu : Mairie - salle du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 15 mars 2021 à 18h30 en mairie, salle du conseil municipal.

Afin de répondre aux règles sanitaires en vigueur liées au COVID-19, le public autorisé à assister à la séance est limité à 10 personnes.

ORDRE DU JOUR

0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 25 mai 2020)

1. Domaine et patrimoine Délibération n° 7/3.6.1 Révision annuelle des loyers des locaux à usage d’habitation – Année 2021 Délibération n° 8/3.6.1 Révision annuelle des loyers des locaux à usage commercial – Année 2021

2. Finances locales Délibération n° 9/7.1.1 Budget principal – Approbation du compte de gestion 2020 Délibération n° 10/7.1.1 Budget annexe « Les jardins du stade » - Approbation du compte de gestion 2020 Délibération n° 11/7.1.1 : Budget principal – Vote du compte administratif 2020 Délibération n° 12/7.1.1 : Budget annexe « Les jardins du stade » - Vote du compte administratif 2020 Délibération n° 13/7.1.1 : Budget principal – Affectation des résultats de clôture 2020 Délibération n° 14/7.1.1 : Budget annexe « Les jardins du stade » – Affectation des résultats de clôture 2020 Délibération n° 15/7.5.1 : Réhabilitation du bâtiment des anciennes écoles : création d’une ludothèque et d’un local pour le CCAS – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales Délibération n° 16/7.5.1 : Réhabilitation du bâtiment des anciennes écoles : création d’une ludothèque et d’un local pour le CCAS – Demande de subvention auprès d’HERAULT Energies Délibération n° 17/7.5.1 Création d’une ludothèque : acquisition de mobilier – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales Délibération n° 18/7.5.1 : Service enfance – Mise en place du portail famille – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales

3. Institutions et vie politique Délibération n° 19/5.7.11 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée – Convention de pour le financement des travaux de réfection de voirie dans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux d’eau et d’assainissement Délibération n° 20/5.7.10 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 9 février 2021

4. Domaines de compétence par thème Délibération n° 21/8.2.4 : Un toit pour tous – Opération de construction de 13 logements sociaux – Convention de réservation de logements au profit de la commune Délibération n° 22/8.8 : Installations sportives « Raymond BATTUT » - Projet de création d’une centrale solaire en ombrières

5. Questions diverses

 

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