Conseil municipal
Heure : 18h30
Lieu : Salle du conseil - mairie
ORDRE DU JOUR
0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibérations du 25 mai 2020 et du 25 janvier 2021)
1. Finances locales
Délibération n° 43/7.5.1 :
Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault
Convention d’objectifs et de financement
Réhabilitation du bâtiment des anciennes écoles : création d’une ludothèque et d’un local pour le CCAS
Délibération n° 44/7.5.1 : Académie de Montpellier – Convention de financement – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
Délibération n° 45/7.2.1 : Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation d’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Délibération n° 46/7.2.1 : Taxe foncière sur les propriétés non bâties _ Exonération en faveur des vignes – Année 2022
Délibération n° 47/7.1.1 : Budget principal 2021
Décision modificative n° 3 : virement et augmentations de crédits budgétaires
2. Institutions et vie politique
Délibération n° 48/5.7.11 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée
Compétence gestion des eaux pluviales urbaines : convention d’entretien des fossés et bassins de rétention - Période 2022-2025
Délibération n° 49/5.7.11 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée – Zonage d’assainissement des eaux pluviales - Approbation
3. Fonction publique
Délibération n° 50/4.1.1 : Centre de Gestion de l’Hérault – Mission « _ Délégué à la protection de données
Modification des conditions tarifaires
4. Urbanisme
Délibération n° 51/2.1.4 : Concession d’aménagement Zone d’Aménagement Concerté de Montaury - Prorogation de durée – Avenant n° 10
5. Domaine de compétences par thème
Délibération n° 52/8.1 : Association « Les lieux du lien » : mise en œuvre d’une action CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) – Année 2021/2022
Délibération n° 53/8.1 : Association « Les lieux du lien » : convention de mise à disposition de locaux
Délibération n° 54/8.1 : Environnement Numérique de Travail (ENT Ecole) – Convention de partenariat avec l’Académie de Montpellier – Renouvellement
Délibération n° 55/8.1 : Participation aux frais de scolarisation – Classe ULIS – Année scolaire 2021/2022
Délibération n° 56/8.8.2 : Eco-pâturage – Convention d’entretien des espaces paysagers : bassin de rétention n° 1 de la ZAC de Montaury
6. Questions diverses
