CONSEIL MUNICIPAL
Heure : 18h30
Lieu : Salle du conseil en mairie
ORDRE DU JOUR
0. Compte rendu des décisions du maire prise dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 11 octobre 2022)
1. Finances locales Délibération n° 38/7.1.7 : Budget principal 2023 – Décision modificative n° 2 – Augmentations et virements de crédits budgétaires Délibération n° 39/7.1.10 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Budget principal Délibération n° 40/7.5.1 : Aménagement ilot Elie GUIBERT – Démolition des préfabriqués et création d’un parc de stationnement : demande de fonds de soutien aux communes à la Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée Délibération n° 41/7.5.1 : Renouvellement du parc de véhicules municipaux – Demande de fonds de soutien aux communes à la Communauté d’Agglomération Béziers- Méditerranée
2. Fonction publique Délibération n° 42/4.1.8 : Modification du tableau des effectifs communaux n° 43 - Création de postes au 1er octobre 2023
3. Domaine et patrimoine Délibération n° 43/3.5.2 : Etablissement Public Foncier Occitanie – Convention opérationnelle secteur « Le Carlet » - Acquisition foncière Délibération n° 44/3.6 : Dissimulation de réseaux avenue Joseph SIRE – Convention de servitudes parcelle section AH n° 4
4. Urbanisme Délibération n° 45/2.1.4 : Instauration d’un Projet Urbain Partenarial – Secteur de Masacy Délibération n° 46/2.1.4 : Projet Urbain Partenarial sur le secteur de Masacy – Convention avec l’aménageur SNC Les Vignètes Délibération n° 47/2.1.4 : Projet Urbain Partenarial sur le secteur de Masacy – Renouvellement et extension du réseau eau potable : convention de reversement de participation financière à la Communauté d’Agglomération Béziers- Méditerranée Délibération n° 48/2.1.4 : Concession d’aménagement ZAC de Montaury – Prorogation de durée – Avenant n° 12
5. Institutions et vie politique Délibération n° 49/5.6.4 : Modification du lieu de réunion du conseil municipal et de la salle des mariages Délibération n° 50/5.6.1 : Indemnités de fonction des élus – Complément aux délibérations du 11 octobre 2022 et 24 janvier 2023 Délibération n° 51/5.7.15 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée – Convention de mutualisation portant mise en commun du Service des Systèmes d’Information (SSI) : nouvelles modalités financières Délibération n° 52/5.7.15 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée – Adhésion de la ville de Béziers au service commun Système d’Information Géographique (SIG)
6. Autres domaines de compétences Délibération n° 53/8.5.6 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée – Instauration de l’autorisation de louer Délibération n° 54/8.1 : Participation aux frais de scolarisation – Classe ULIS – Année scolaire 2023/2024 Délibération n° 55/8.2.5 : Caisse d’Allocations Familiales – Convention d’objectifs et de financement : avenants Délibération n° 56/8.2.5 : Caisse d’Allocations Familiales – Convention d’objectifs et de financement – Fonds publics et territoire : aide au fonctionnement des ludothèques Délibération n° 57/8.2.5 : Caisse d’Allocations Familiales – Convention d’objectifs et de financement – Pilotage du projet de territoire chargé de coopération – Convention territoriale globale (Ctg) Délibération n° 58/8.2.5 : Caisse d’Allocations Familiales – Convention territoriale globale (Ctg) 2023-2027
7. Questions diverses
