Conseil municipal
Heure : 18H30
Lieu : Mairie de Lignan - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
0. Compte rendu des décisions du maire prise dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 11 octobre 2022)
1. Finances locales Délibération n° 72/7.1.7 : Budget principal – Décision modificative n° 3 – Augmentations et virements de crédit budgétaire Délibération n° 73/7.5.1 : Rénovation du monument aux morts – Demande de subvention auprès de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC)
2. Fonction publique Délibération n° 74/4.1.6 : Modification du tableau des effectifs communaux – Création de postes Délibération n° 75/4.5.1 : Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires et à la mission de suivi et d’assistance au contrat du Centre de Gestion de l’Hérault Délibération n° 76/5.7.4 : Renouvellement d’adhésion à la mission « Délégué à la protection des données » auprès du Centre de Gestion de l’Hérault
3. Institutions et vie politique Délibération n° 77/3.6 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée – Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Année 2021 4. Urbanisme Délibération n° 78/2.1.4 : Etablissement Public Foncier d’Occitanie – Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée : convention opérationnelle « rue Elie GUIBERT » - Avenant n° 1
5. Domaine et patrimoine Délibération n° 79/3.6.1 : Convention de mise à disposition de terrain et de servitudes – ENEDIS – Aménagement des captages de la Barque et leur raccordement au puits de Tabarka par l’Agglomération Béziers-Méditerranée
6. Questions diverses
